Mentions légales — Bayt Noor

Date de mise à jours 5 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site baytnoor.shop (ci-après « le Site ») est édité par :

• Nom et prénom / Raison sociale :  Bayt Noor
• Statut juridique :  Entrepreneur individuel 
• Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable  en franchise en base de TVA
• Adresse du siège social :  2 rue Charles Gilles, 37000 Tours, France
• Adresse e-mail de contact : baytnoor@outlook.fr

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

• Hébergeur : Shopify International Limited
• Adresse : Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
• Site web : www.shopify.com

3. Activité

Bayt Noor propose à la vente des tableaux décoratifs et articles de décoration intérieure, fabriqués à la demande (impression à la demande), via sa boutique en ligne baytnoor.shop.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, designs, visuels, marque « Bayt Noor ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur, est interdite.

5. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition et de limitation du traitement. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : BaytNoor@outlook.fr

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative au Site ou à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à : BaytNoor@outlook.fr